Emploi du symbole © pour le droit d’auteur
L’emploi du symbole © est acceptable en français. D’emploi fréquent, ce symbole n’est pas pour autant nécessaire afin qu’un droit d’auteur soit reconnu. De plus, l’emprunt à l’anglais copyright est aussi acceptable en français.
Emploi du symbole ©
Pour indiquer qu’une œuvre est protégée en vertu du droit d’auteur, on utilise le symbole ©. Ce symbole figure le plus souvent au verso de la page de titre, mais on le rencontre parfois sur la quatrième de couverture. Il est suivi du nom du titulaire du droit et de l’année de publication.
- © Gouvernement du Québec, 2022
Mentionnons que l’apposition du symbole © est facultative dans la majorité des pays du monde. Elle ne confère pas directement de protection, le droit d’auteur n’y étant pas subordonné. Elle est cependant très répandue puisqu’elle procure certains avantages en cas de litige. Aux États-Unis, par exemple, une personne ne peut prétendre ignorer l’existence de droits sur une œuvre grâce à la présence du symbole ©.
Emploi du terme copyright
Par ailleurs, les réserves déjà émises sur l’emploi du terme copyright n’ont plus lieu d’être. En effet, l’emprunt à l’anglais copyright, qui est attesté en français depuis le XIXe siècle, est généralisé et légitimé en français québécois comme en français européen. Un réexamen de son usage nous amène à le considérer comme synonyme de droit d’auteur.
Quant aux mentions tous droits réservés et droits réservés, elles n’ajoutent rien de plus. Il n’est donc pas nécessaire de les faire figurer sous le symbole du copyright, comme on le voit parfois.